Crédits du site – Mentions légales

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site : 

Responsabilités

Hébergeur : http://wordpress.com

apdengrenoble.wordpress.com est un site de l’A.P.D.E.N. Grenoble (Association des professeurs documentalistes de l’éducation nationale dans l’académie de Grenoble – ex FADBEN), association loi 1901.

Contact : grenoble@apden.org

Directeur de publication : Présidente, Catherine Novel – cnovel@laposte.net

Webmaster : Sylvie Girard – sgirard.apden@gmail.com

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet http://www.apdengrenoble.wordpress.com. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre association, ou de recevoir les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en effectuant une demande par mail au webmaster.

Droit d’auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction concernant les textes et les images produits par les rédacteurs du site sont réservés.

Collecte de données à des fins commerciales

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Liens hypertextes sortants

Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de apdengrenoble.wordpress.org. En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

Liens hypertextes entrants

A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le site apden.org sur votre site.

La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’éléments du Site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.

Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quelle qu’en soit la nature.

Tous les droits de reproduction sont réservés.

A propos de ce site

Ce site est hébergé par wordpress.com

Habillage du site : thème Twenty Eleven

Graphismes

Les icônes, hormis celles indiquant le nom de l’association sont gratuits et libres de droit pour un usage non commercial

Crédits photo de la bannière du site :

Les autres éléments graphiques sont la propriété pleine et entière de l’A.P.D.E.N. Ces éléments graphiques regroupent en particulier, sans que cette liste soit limitative, les créations graphiques originales des rédacteurs, le logo de l’A.P.D.E.N.…